16/10/2008
Opération Cœur de village
SOIRANS
Le conseil municipal de Soirans s'est réuni sous la présidence de son maire, Jean-Paul Vadot.
Le conseil a pris connaissance du déroulement des travaux prévus dans le cadre de l'opération Cœur de village : restauration, extension et aménagement de la mairie et d'une salle des associations, extension et aménagement de la salle de classe primaire, création et aménagement de deux logements.
Il a pris également connaissance des travaux supplémentaires qu'il convient de réaliser compte tenu notamment de la mauvaise qualité de l'existant ou de besoins complémentaires et a approuvé les différents avenants pour un montant total 3 739,75 € HT, concernant les lots plâtrerie/peinture et revêtements de sols/faïences.
SIVOS. - Suite à la création du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) de Pluvet-Soirans-Tréclun et le transfert concomitant des compétences scolaires, le conseil a approuvé deux projets de convention : mise à disposition des locaux et des biens (salles de classe, locaux associés, équipements et mobilier...) et mise à disposition du personnel (agent spécialisé ou de service).
Syndicat de bassin de l'Arnison. - Suite à la délibération prise le 6 juin par le comité syndical du bassin de l'Arnison, le conseil a donné un avis favorable à la demande de la commune de Villers-les-Pots pour un retrait du syndicat.
Vente d'une parcelle de terrain. - Le conseil a décidé de vendre la parcelle de terrain appartenant à la commune, d'une surface de 5 076 m², située au lieudit Sur le Pont du Suchot, à l'entreprise VDS Paysage.
Statuts de la communauté de communes. - Le conseil a approuvé les modifications des statuts de la communauté de communes Auxonne Val de Saône, conformément aux délibérations du conseil communautaire du 10 juillet déclarant d'intérêt communautaire : la création, le développement, la gestion directe, indirecte ou en partenariat et l'organisation des centres ou accueils de loisirs sans hébergement (CLSH, accueils de mineurs) en temps extrascolaire, à compter du 1er janvier 2009 ; la gestion et l'organisation de l'accueil des élèves des écoles élémentaires et maternelles les jours de grève, dans le cadre des conditions fixées par la loi ; l'espace à vocation de parking situé aux abords de la Gare.
Exploitation forestière. - La coupe 28 de la forêt communale a été inscrite à l'état d'assiette de l'exercice 2009 par l'ONF : vente des arbres de futaies affouagères par les soins de l'ONF de la coupe 28 en 2010, délivrance en 2009 du taillis et petites futaies non vendues de ces coupes aux affouagistes, délivrance en 2010 des houppiers des arbres de futaies affouagères vendus.
Location de la chasse. - Considérant que les travaux de la LGV Rhin-Rhône perturbent la chasse dans la partie sud du massif forestier communal loué à l'Amicale des Chasseurs Habitant Soirans (ACHS), le conseil a décidé de modifier les conditions de location de cette chasse en réduisant la surface louée et en la portant à 67 ha, sans modification des autres clauses du contrat signé en 2007.
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