La séance est ouverte sous la présidence du Maire Jean-Paul Vadot qui a déclaré Jean-Paul VADOT, Bernard BOUJU, Alain ROSSIGNOL, Laurence BERTI, Martine GARROT, Jean-Yves GOURDON, Philippe GRANDJEAN, Yves LAPORTE, Anne LATROYES, Jean-Paul LEGIOT, Franck LEMAHIEU.
ELECTION DU MAIRE, sous la présidence de Bernard Bouju, doyen
Candidat : Jean-Paul VADOT
Jean-Paul VADOT est élu (10 voix, 1 blanc), proclamé Maire et immédiatement installé.
La suite de la réunion est présidée par Jean-Paul VADOT, Maire.
ELECTION DES ADJOINTS
Le Conseil municipal, après avoir fixé à trois le nombre d’Adjoints au Maire à élire.
1er Adjoint
Candidat : Bernard BOUJU
Bernard BOUJU est élu (10 voix, 1 blanc), proclamé 1er Adjoint au Maire et immédiatement installé.
2ème Adjoint
Candidat : Alain ROSSIGNOL
Alain ROSSIGNOL est élu (10 voix, 1 blanc), proclamé 2ème Adjoint au Maire et immédiatement installé.
3ème Adjoint
Candidate : Laurence BERTI
Laurence BERTI est élue (10 voix, 1 blanc), proclamée 3ème Adjointe au Maire et immédiatement installée.
DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Le Conseil Municipal a décidé de déléguer directement au Maire les attributions suivantes :
- Signature de tous les actes d’urbanisme,
- Exercice du droit de préemption urbain,
- Préparation, passation, exécution et règlement des Marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans formalités préalables, dont le montant est inférieur à 10 000 €,
- Approbation et signature des avenants aux Marchés publics dont le montant est inférieur à 5 % du montant des Marchés initiaux,
- Approbation et signature des contrats d’assurances et de leurs avenants,
- Ester en justice.
INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Le Conseil Municipal a approuvé les indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints conformément aux articles L.2123-23-1 et L.2123-24 du Code général des collectivités territoriales, soit 17 % de la valeur de l’indice 1015 de la fonction publique territoriale pour le Maire et 6.60 % pour les Adjoints.
DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS
Le Conseil Municipal a élu les délégués suivants :
1) Communauté de Communes Auxonne Val de Saône :
- Jean-Paul VADOT, titulaire,
- Bernard BOUJU, titulaire,
- Alain ROSSIGNOL, titulaire,
- Yves LAPORTE, suppléant.
2) Syndicat des Communes électrifiées de la Côte d’Or (SICECO) :
- Alain ROSSIGNOL, titulaire,
- Jean-Paul VADOT, suppléant.
3) Syndicat Intercommunal de la Plaine Inférieur de la Tille (SIPIT) :
- Alain ROSSIGNOL, titulaire,
- Jean-Paul LEGIOT, titulaire.
4) Syndicat du Bassin de l’Arnison :
- Jean-Yves GOURDON, titulaire,
- Jean-Paul LEGIOT, titulaire.
5) Agence de Gestion et de Développement Informatique (Syndicat mixte AGEDI) :
- Jean-Paul VADOT, titulaire.
6) Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) :
- Laurence BERTI,
- Martine GARROT,
- Anne LATROYES,
- Franck LEMAHIEU.
MISE EN PLACE DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Le Conseil municipal a décidé de mettre en place différentes commissions municipales à caractère permanent. Présidées par le Maire, elles sont composées des membres suivants :
1) Commission d’Appel d’Offres (CAO) :
- Bernard BOUJU, titulaire,
- Alain ROSSIGNOL, titulaire,
- Yves LAPORTE, titulaire,
- Martine GARROT, suppléante,
- Philippe GRANDJEAN, suppléant,
- Anne LATROYES, suppléante.
2) Commission Bâtiment, Voirie, Urbanisme et Environnement : Bernard BOUJU, Alain ROSSIGNOL, Laurence BERTI, Martine GARROT, Jean-Yves GOURDON, Philippe GRANDJEAN, Jean-Paul LEGIOT, Franck LEMAHIEU.
3) Commission des Finances : Laurence BERTI, Philippe GRANDJEAN, Yves LAPORTE.
4) Commission Affaires scolaires, Jeunesse, Culture, Fêtes et cérémonies : Laurence BERTI, Philippe GRANDJEAN, Franck LEMAHIEU.
5) Commission des Bois (Garants des exploitations) : Alain ROSSIGNOL, Jean-Yves GOURDON, Yves LAPORTE.
6) Commission communication : Bernard BOUJU, Alain ROSSIGNOL, Laurence BERTI, Philippe GRANDJEAN, Anne LATROYES, Franck LEMAHIEU.
7) Commission Cimetière : Bernard BOUJU, Jean-Yves GOURDON, Jean-Paul LEGIOT.
8) Commission Fleurissement : Bernard BOUJU, Martine GARROT, Jean-Yves GOURDON, Anne LATROYES.
9) Commission de Discipline : Bernard BOUJU, Martine GARROT.
Ces commissions pourront, le cas échéant, élire en leur sein un président délégué.
AFFAIRES DIVERSES
Le Conseil municipal :
a approuvé un avenant au contrat général d’assurances de la Commune, concernant les bâtiments acquis 7 Grande rue (Maison, grange et dépendances) et a autorisé le Maire à signer cet avenant.
a décidé de soutenir l’action d’Ingrid Bétancourt, de la faire citoyenne d’honneur de la Commune et de porter cette information à tous les responsables qui peuvent œuvrer en faveur de sa libération : Ambassade de Colombie, Président de la République, Premier Ministre, Commission européenne, Parlement européen, Conseil Régional, Conseil Général, Députés, Sénateurs.
|
|
