Lors de ses deux dernières séances, le Conseil Municipal a notamment approuvé les différents budgets spécialisés (école maternelle et centre de loisirs) ainsi que les comptes administratifs et comptes de gestion 2001 de la Commune de Soirans.
BUDGETS SPECIALISES
(intégrés au Budget principal)
ECOLE MATERNELLE (résultats 2001)
Dépenses de fonctionnement : 224 048,02 F
(prises en charge par les Communes du RPI)
ECOLE MATERNELLE (prévisions 2002)
Dépenses de fonctionnement : 37 550,00 €
(prises en charge par les Communes du RPI)
CENTRE DE LOISIRS (résultats 2001)
Dépenses de fonctionnement : 517 294,14 F
Recettes de fonctionnement : 504 921,32 F à la charge des Communes du RPI : 12 372,82 F
CENTRE DE LOISIRS (prévisions 2002)
Dépenses de fonctionnement : 85 491,00 €
Recettes de fonctionnement : 79 441,00 €
à la charge des Communes du RPI : 6 050,00 €
CREATION D’UN EMPLOI EN C.E.C.
Le Conseil Municipal a décidé de créer un emploi d’agent d’entretien polyvalent (salles communales, cantine, fleurissement), dans le cadre des Contrats Emplois Consolidés, à raison de 30 heures hebdomadaires.
VENTE D’UN TERRAIN A GDF
Le Conseil Municipal a approuvé la cession d’une parcelle de terrain de 300 m2 à Gaz de France, au lieudit « sur le Pont du Suchot », pour l’implantation d’un poste de distribution publique afin d’alimenter la Commune en gaz naturel en 2003.
COMPTES ADMINISTRATIFS 2001
Budget général
FONCTIONNEMENT
Dépenses : 1 609 976,63 F
Recettes : 1 802 619.36 F
Excédent de clôture : 192 642,73 F
INVESTISSEMENT
Dépenses : 556 301,17 F
Recettes : 689 522,34 F
Excédent de clôture : 47 594,00 F
Budget annexe « Le Meix de la Cure »
FONCTIONNEMENT
Dépenses : 589 612,08 F
Recettes : 636 512,26 F
Excédent de clôture : 46 900,18 F
INVESTISSEMENT
Dépenses : 1 716 273,65 F
Recettes : 1 388 167,21 F
Déficit de clôture : 328 106,44 F
Budget annexe « Forêt »
FONCTIONNEMENT
Dépenses : 126 828,97 F
Recettes : 898 928,95 F
Excédent de clôture : 772 099,98 F
INVESTISSEMENT
Dépenses : 4 379 543,27 F
Recettes : 4 270 633,33 F
Déficit de clôture : 108 909,94 F
DIVERS
Le Conseil Municipal :
- a pris connaissance du Marché de travaux approuvé par la commission d’appel d’offres, concernant l’extension et de réhabilitation de la Bibliothèque ,
- a arrêté les travaux de remise en état de la salle de la Verpilière (peinture, rideaux, ….)
- a décidé d’adhérer au système d’écocertification pour la commercialisation des bois de la forêt communale de Soirans,
- a approuvé un devis de l’Office National des Forêts pour l’exploitation de merisiers,
- a désigné Jean-Yves Gourdon comme relais « collecte des déchets, tri sélectif, recyclage »,
- a pris connaissance des mesures de restriction de l’utilisation de l’eau et de la réglementation concernant les emplacements des ruches dans les zones d’habitation.
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